Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIBRIO
MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3051842
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
SIBRIO de MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI

Présentation de la marque SIBRIO

Déposée le 15 septembre 2000 par MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIBRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité domicilié(e) 2, rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SIBRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIBRIO est expirée depuis le 15 septembre 2020.

MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI a également déposé les autres marques suivantes : SMI , MUTUALISATION CONFRATERNELLE DES PHARMACIENS , MUTUELLE AVANT TOUT , MCP


MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité - 2, rue de Laborde - 75008 - PARIS - France


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472393 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 25 août 2010 n°2449164 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-25

Prévoyance décès - invalidité.